Contexte et engagement institutionnel 

La Clinique Médicale du Centre est certifiée Haute Qualité des Soins depuis la dernière visite de la Haute Autorité de Santé (HAS) début 2022.  

Un plan d’action est élaboré et mis en œuvre pour intégrer les recommandations du dernier rapport de certification, disponible sur le site de la HAS.  

Cette démarche vise à maintenir l’établissement à un haut niveau de qualité et de sécurité des soins, élément fondamental de sa mission de prise en charge du patient et de son entourage. 

 

Principes et objectifs 

Notre politique qualité et gestion des risques s’inscrit dans une dynamique d’amélioration continue, fondée sur : 

• L’évaluation régulière des pratiques professionnelles (médicales et paramédicales) dans tous les secteurs d’activité 

• La déclaration, le traitement et le suivi des événements indésirables (EI) et graves (EIGS) 

• La mise à jour régulière des protocoles et procédures 

• L’analyse systémique des processus et la priorisation des risques 

• L’intégration des usagers dans la démarche qualité (club thérapeutique, participation active à la CDU, etc.) 

 

Gouvernance et pilotage 

La politique qualité et sécurité des soins est pilotée par le Responsable Qualité, en lien direct avec les Directions Médicales et Administratives.  

Le COPIL-COVIRIS, articulé à la CME et soutenu par la Direction, oriente, structure, planifie et suit la politique qualité et gestion des risques. Les instances associées (CLIN, CLAN, CLUD, COMEDIMS, CREX/CIV, CDU, IQSSPSY, GSIH, etc.) participent activement à la mise en œuvre et au suivi des actions.  

Le management par la qualité et la sécurité des soins est au cœur de la politique de l’établissement. 

 

Processus et outils 

La démarche qualité repose sur : 

• Le suivi des engagements contractuels (CPOM, CAQES) avec l’ARS. 

• L’analyse des référentiels et critères HAS 

• L’identification et la priorisation des risques à partir des analyses de processus, des audits, des retours d’expérience (REX), des plaintes/réclamations et la satisfaction des usagers 

• L’implication des professionnels 

• Formation et mobilisation : Tous les professionnels (médicaux, paramédicaux, administratifs, techniques) sont formés régulièrement aux méthodes et outils de la qualité et gestion des risques (certification HAS, déclaration des EI, analyse des pratiques, audits internes) 

• Participation active : Les équipes sont impliquées dans les groupes pilotes, co-pilotes et instances associées (COPIL-COVIRIS, CME, CLIN, CLAN, CLUD, COMEDIMS, CREX, CIV, CDU, GSIH, etc.), avec des réunions programmées et des temps d’échange dédiés 

• Responsabilisation : Chaque professionnel connaît son rôle dans la démarche qualité, la gestion des risques et la sécurité des soins.  

• Culture du signalement : Les professionnels sont encouragés à déclarer tout événement indésirable, situation à risque ou presqu’accident, dans une logique non punitive et constructive. 

• La programmation de réunions régulières des instances et groupes de travail 

 

Bien que plus obligatoires, nous avons décidé de maintenir les différentes instances que nous considérons comme structurantes et identifiables au sein de l’institution. Cela permet de mobiliser les équipes autour d’instances connues et concrètes. 

 

Suivi, évaluation et amélioration continue 

Des indicateurs de suivi de performance sont mis en place pour mesurer la satisfaction des patients et l’efficacité des soins, permettant d’identifier les axes d’amélioration et de corriger rapidement les dysfonctionnements. Les résultats des audits, enquêtes, analyses d’événements indésirables et indicateurs IQSS sont partagés et exploités pour ajuster les plans d’actions.  

 

Politique de gestion des événements indésirables 

La démarche repose sur : 

• La déclaration systématique : Tout événement indésirable (EI) ou événement indésirable grave (EIGS) doit être déclaré via le circuit institutionnel, avec traçabilité et confidentialité 

• L’analyse et traitement : Les EI/EIGS sont analysés en CREX, avec identification des causes, priorisation des risques et proposition de mesures correctrices selon la méthode ORION 

• Le suivi et retour d’expérience : Les actions correctives sont suivies et évaluées, avec communication des résultats aux équipes et organisation de retours d’expérience (REX) pour renforcer la culture de sécurité 

• L’amélioration continue : Les EI/EIGS alimentent la mise à jour des protocoles, la formation des professionnels et l’adaptation des pratiques 

• L’implication des usagers : Les usagers sont associés à l’analyse des événements et à la co-construction des solutions (participation à la CDU, club thérapeutique, enquêtes de satisfaction) 

 

Sécurisation des systèmes d’information 

L’établissement s’engage dans la sécurisation et la modernisation de ses systèmes d’information hospitaliers (programme HOP’EN, HOP'EN 2, SEGUR, CARE), garantissant la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données de santé. 

 

Ethique et implication des usagers 

La politique qualité intègre une approche globale, éthique et citoyenne, valorisant la liberté d’expression, la reconnaissance des droits fondamentaux, la créativité et la singularité de chaque patient. Les usagers sont associés à la co-construction des projets de soins et à l’amélioration continue de la qualité. 

 

Organisation et pilotage 

De manière opérationnelle, cette politique est déclinée sous différentes formes : 

• Le COPIL-COVIRIS : Instance centrale de pilotage, en lien avec la Direction et la CME, qui planifie, suit et réajuste les actions qualité et gestion des risques 

• Les groupes de travail thématiques : Organisation de groupes dédiés à chaque thématique du manuel de certification, avec implication des professionnels et des usagers. Pour chaque thématique, les groupes de travail se réunissent 1 fois par an pour analyser le processus et régulièrement (selon l’agenda institutionnel) pour suivre les actions à mener et travailler autour des différentes problématiques 

• La documentation et traçabilité : Base documentaire organisée, suivie et complétée (protocoles, rapports, plans d’action, indicateurs, comptes rendus de réunions) via le logiciel IntraKnow 

 

Lien vers les résultats de la certification et les indicateurs établissement : 

Haute Autorité de Santé - CLINIQUE MEDICALE DU CENTRE